Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site atg-team.fr, dédié au dispositif de détection « Access The Game », édité par Juridicare / ATG Football. Toute utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à cet accès (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur. Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Les informations relatives au dispositif Access The Game (étapes, tarifs, calendrier, chiffres clés) sont communiquées à titre indicatif et peuvent évoluer, notamment au fil de la confirmation des partenariats avec les ligues, districts et recruteurs. Juridicare / ATG Football met tout en œuvre pour maintenir ces informations à jour.
Un espace « Connexion / Inscription » permettant aux clubs, joueurs et joueuses de s'inscrire au dispositif et de suivre leur parcours est en cours de développement. Des conditions particulières d'utilisation, complétant les présentes CGU, seront communiquées lors de la mise en service de cet espace.
L'utilisateur du formulaire de contact s'engage à fournir des informations exactes et à ne pas transmettre de contenu illicite, injurieux ou trompeur. Une vérification anti-robot (calcul simple et case à cocher) est mise en place afin de limiter les soumissions automatisées.
L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, structure, dénomination « Access The Game ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite, conformément aux mentions légales du Site.
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Les présentes CGU peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
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